{"id":53,"date":"2018-03-26T09:08:06","date_gmt":"2018-03-26T07:08:06","guid":{"rendered":"http:\/\/wordpress-pros.creals.fr\/?page_id=53"},"modified":"2024-05-05T19:43:00","modified_gmt":"2024-05-05T17:43:00","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.expertgranit.com\/de\/mentions-legales","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales – FR"},"content":{"rendered":"
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Rechtliche Hinweise<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

La pr\u00e9sentation et le contenu de ce site constituent une \u0153uvre num\u00e9rique. Elle est prot\u00e9g\u00e9e par les lois en vigueur sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. La reproduction ou repr\u00e9sentation, int\u00e9grale ou partielle, des pages, des donn\u00e9es et de tout autre \u00e9l\u00e9ment constitutif au site, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que se soit, ne peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e que par l\u2019autorisation expresse de son propri\u00e9taire.
Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation modificative en vigueur depuis le 10\/07\/2006, la d\u00e9claration, aupr\u00e8s de la CNIL, d’un site Internet non marchand et\/ou ne r\u00e9coltant pas des donn\u00e9es \u00e0 risque n’est plus obligatoire.<\/p>\n

N\u00e9anmoins, nous nous engageons \u00e0 respecter la vie priv\u00e9e des prospects, clients, abonn\u00e9s \u00e0 la newsletter, adh\u00e9rent et tout autre contact de quelque nature que ce soit, et nous conformons en tout point \u00e0 la l\u00e9gislation sur la protection de la vie priv\u00e9e et des libert\u00e9s individuelles (loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978). Aucune information collect\u00e9e ne sera divulgu\u00e9e \u00e0 des tiers. En application de l\u2019article 34 de la loi informatique et libert\u00e9s du 1er ao\u00fbt 2000, toute personne ayant fait l\u2019objet d\u2019une collecte d\u2019information dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition aux donn\u00e9es personnelles la concernant soit par courrier ou en ligne via le formulaire de contact.
Nous vous remercions de votre visite sur le pr\u00e9sent site.<\/p>\n

Dans les mentions l\u00e9gales seront appel\u00e9 \u00ab\u00a0pr\u00e9sent site\u00a0\u00bb le site: https:\/\/www.expertgranit.com<\/p>\n

Directeur responsable de la publication – DPO Responsable du traitement des donn\u00e9es :<\/h2>\n

MAYNADIER JEROME<\/p>\n

Etablissements MAYNADIER<\/p>\n

14 chemin de la clayri\u00e9 – 81210 LACROUZETTE<\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phone: +33.563506032 <\/p>\n

e-mail: info@expertgranit.com<\/p>\n

SIRET : 71662007500011<\/p>\n

Contacts g\u00e9n\u00e9ral, administratif, facturation et technique :<\/h2>\n

MAYNADIER JEROME<\/p>\n

Etablissements MAYNADIER<\/p>\n

14 chemin de la clayri\u00e9 – 81210 LACROUZETTE<\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phone: +33.563506032 <\/p>\n

e-mail: info@expertgranit.com<\/p>\n

SIRET : 71662007500011<\/p>\n

R\u00e9alisation et maintenance du site :<\/h2>\n

VivaWeb<\/p>\n

https:\/\/www.vivaweb.fr<\/span>
<\/p>\n


<\/p>\n

H\u00e9bergeur<\/p>\n

OVH SAS RCS Roubaix \u2013 Tourcoing 424 761 419 00045<\/p>\n

Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.<\/p>\n

Droit applicable :<\/h2>\n

Le pr\u00e9sent site Internet et les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont soumises au droit fran\u00e7ais et sont r\u00e9dig\u00e9es en fran\u00e7ais.<\/p>\n

Etablissements MAYNADIER se r\u00e9serve le droit de modifier les pr\u00e9sentes mentions \u00e0 tout moment. L\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 la consulter r\u00e9guli\u00e8rement.<\/p>\n

Protection des donn\u00e9es personnelles :<\/h3>\n

La consultation du pr\u00e9sent site est possible sans que vous ayez \u00e0 r\u00e9v\u00e9ler votre identit\u00e9 ou toute autre information \u00e0 caract\u00e8re personnel vous concernant.
L’entreprise Etablissements MAYNADIER s\u2019engage \u00e0 respecter votre vie priv\u00e9e et \u00e0 prot\u00e9ger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sur le pr\u00e9sent site Internet sont destin\u00e9es \u00e0 l\u2019usage de Etablissements MAYNADIER. Elles sont confidentielles et trait\u00e9es comme telles.
Concernant les informations \u00e0 caract\u00e8re nominatif que vous seriez amen\u00e9s \u00e0 nous communiquer, vous b\u00e9n\u00e9ficiez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification conform\u00e9ment \u00e0 la loi fran\u00e7aise Informatique et Libert\u00e9 n\u00b078-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit aupr\u00e8s de Etablissements MAYNADIER
Si vous \u00eates abonn\u00e9s \u00e0 des services d\u2019information par courrier \u00e9lectronique (\u00ab\u00a0newsletter\u00a0\u00bb) vous pouvez demander \u00e0 ne plus recevoir ces courriers.
Nous vous signalons qu\u2019afin de vous proposer des produits et services toujours plus adapt\u00e9s, certaines informations \u00e0 caract\u00e8re non personnel, relatives \u00e0 votre activit\u00e9 sur ce site, seront automatiquement collect\u00e9es. Ces informations sont destin\u00e9es \u00e0 Etablissements MAYNADIER et pourront \u00e9galement \u00eatre utilis\u00e9es dans le cadre d\u2019op\u00e9rations commerciales ou de marketing ou servir de base \u00e0 des \u00e9tudes et analyses.<\/p>\n

Ces informations ne seront en aucun cas communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers. Seul le personnel de Etablissements MAYNADIER a acc\u00e8s aux donn\u00e9es.<\/p>\n

S\u00e9curit\u00e9 :<\/h3>\n

Nous prenons toutes les pr\u00e9cautions utiles afin de pr\u00e9server l\u2019int\u00e9grit\u00e9 des donn\u00e9es, leur confidentialit\u00e9 et emp\u00eacher toute communication \u00e0 des tiers non autoris\u00e9s.<\/p>\n

Liens hypertextes :<\/h3>\n

La mise en place d\u2019un lien hypertexte vers le pr\u00e9sent site ne n\u00e9cessite pas d\u2019autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de Etablissements MAYNADIER. N\u00e9anmoins, Etablissements MAYNADIER doit en \u00eatre inform\u00e9 dans un d\u00e9lai maximum de 30 jours apr\u00e8s la mise en place du lien.
En tout \u00e9tat de cause, Etablissements MAYNADIER n\u2019est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services propos\u00e9s sur les sites auxquels le pr\u00e9sent site se trouverait li\u00e9 par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.<\/p>\n

Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle :<\/h3>\n

Etablissements MAYNADIER avise les utilisateurs de ce site que de nombreux \u00e9l\u00e9ments de ce site :<\/p>\n

a) sont prot\u00e9g\u00e9s par la l\u00e9gislation sur le droit d\u2019auteur : ce peut \u00eatre notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des s\u00e9quences anim\u00e9es,… ;
b) et\/ou sont prot\u00e9g\u00e9s par la l\u00e9gislation sur les dessins et mod\u00e8les ;
c) sont prot\u00e9g\u00e9s par la l\u00e9gislation sur les marques.<\/p>\n

Les \u00e9l\u00e9ments ainsi prot\u00e9g\u00e9s sont la propri\u00e9t\u00e9 de Etablissements MAYNADIER ou de tiers ayant autoris\u00e9 Etablissements MAYNADIER \u00e0 les exploiter.
Toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou int\u00e9grales par quelque proc\u00e9d\u00e9 et sur quelque support que ce soit (papier, num\u00e9rique, …) sont interdites, sans l\u2019autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de Etablissements MAYNADIER, hormis les exceptions vis\u00e9es \u00e0 l\u2019article L 122.5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, sous peine de constituer un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on de droit d\u2019auteur et\/ou de dessins et mod\u00e8les et\/ou de marque, puni de deux ans d\u2019emprisonnement et de 150 000\u20ac d\u2019amende. Certaines photos sont issues des sites : unsplash.com, de stock.adobe.com, pixabay.com, flaticon.com et nous les en remercions.<\/p>\n

Droits d\u2019auteur et\/ou Droits sur les Dessins et Mod\u00e8les :<\/h3>\n

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, s\u00e9quences anim\u00e9es sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres int\u00e9gr\u00e9es dans le site sont la propri\u00e9t\u00e9 de Etablissements MAYNADIER ou de tiers ayant autoris\u00e9 Etablissements MAYNADIER \u00e0 les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autoris\u00e9es sous r\u00e9serve qu\u2019elles soient strictement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 un usage personnel excluant tout usage \u00e0 des fins publicitaires et\/ou commerciales et\/ou d\u2019information et\/ou qu\u2019elles soient conformes aux dispositions de l\u2019article L122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n

Informations relatives aux produits :<\/h3>\n

Dans le cadre d\u2019une politique d\u2019am\u00e9lioration constante de ses produits et services, Etablissements MAYNADIER peut modifier \u00e0 tout moment les caract\u00e9ristiques de son offre. Les produits et\/ou services pr\u00e9sent\u00e9s sur ce site sont ceux distribu\u00e9s en France m\u00e9tropolitaine.
En tout \u00e9tat de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations \u00e0 caract\u00e8re g\u00e9n\u00e9ral et n\u2019ont pas valeur contractuelle.
Limitation de responsabilit\u00e9 :
Vous utilisez le pr\u00e9sent site sous votre seule et enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Etablissements MAYNADIER ne pourra \u00eatre tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, pr\u00e9judice mat\u00e9riel, pertes de donn\u00e9es ou de programme, pr\u00e9judice financier, r\u00e9sultant de l\u2019utilisation de ce site ou de sites qui lui sont li\u00e9s.<\/p>\n

Mise \u00e0 jour:<\/h3>\n

Etablissements MAYNADIER se r\u00e9serve le droit de modifier et de mettre \u00e0 jour, sans pr\u00e9avis, les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales et tous les \u00e9l\u00e9ments, produits pr\u00e9sent\u00e9s sur le site. L\u2019ensemble de ces modifications s\u2019impose aux internautes qui doivent consulter les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales lors de chaque connexion.<\/p>\n

Donn\u00e9es statistiques de suivi :<\/h3>\n

Nous utilisons les donn\u00e9es de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visit\u00e9es\u2026) pour l\u2019optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises \u00e0 des tiers.<\/p>\n

La reproduction sur support papier :<\/h3>\n

A l\u2019exception de l\u2019iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autoris\u00e9e, sous r\u00e9serve du respect des trois conditions suivantes :<\/p>\n

– gratuit\u00e9 de la diffusion.
– respect de l\u2019int\u00e9grit\u00e9 des documents reproduits (aucune modification, ni alt\u00e9ration d\u2019aucune sorte).
– citation explicite du pr\u00e9sent site comme source et mention que les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s et strictement limit\u00e9s.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales La pr\u00e9sentation et le contenu de ce site constituent une \u0153uvre num\u00e9rique. Elle est prot\u00e9g\u00e9e par les lois en vigueur sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. La reproduction ou repr\u00e9sentation, int\u00e9grale ou partielle, des pages, des donn\u00e9es et de tout autre \u00e9l\u00e9ment constitutif au site, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que se soit, ne peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e […]<\/p>\n","protected":false},"author":10,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"_seopress_robots_primary_cat":"","_seopress_titles_title":"","_seopress_titles_desc":"","_seopress_robots_index":"","ocean_post_layout":"","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"0","ocean_second_sidebar":"0","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"0","ocean_custom_header_template":"0","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"0","ocean_menu_typo_font_family":"0","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"0","footnotes":""},"class_list":{"0":"post-53","1":"page","2":"type-page","3":"status-publish","5":"entry"},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.expertgranit.com\/de\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/53","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.expertgranit.com\/de\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.expertgranit.com\/de\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.expertgranit.com\/de\/wp-json\/wp\/v2\/users\/10"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.expertgranit.com\/de\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=53"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.expertgranit.com\/de\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/53\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.expertgranit.com\/de\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=53"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}